Description du Produit

CLASSEUR DE VEILLE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉENNE POUR LE DOMAINE DE LA CHIMIE : PRÉPARATIONS DANGEREUSES

REGLEMENTATION DES PRÉPARATIONS DANGEREUSES

CLASSIFICATION, ETIQUETAGE ET EMBALLAGE DES SUBSTANCES ET DES MELANGES
Règlement 2008/1272
Modifiant les Directives 1967/548 et 1999/1999, et le Règlement 2006/1907

•  GÉNÉRALITÉS
  • Champ d’application, Définitions
• CLASSIFICATION DES DANGERS
  • Identification et examen des informations
  • Evaluation des informations sur les dangers et décision de classification
• COMMUNICATION DES DANGERS AU MOYEN DE L’ETIQUETAGE
  • Contenu de l’étiquette
  • Apposition des étiquettes
• EMBALLAGE
• HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION ET DE L’ETIQUETAGE DES SUBSTANCES ET INVENTAIRES DES CLASSIFICATIONS ET DES ETIQUETAGES
  • Etablissement d’une classification et d’un étiquetage harmonisés des substances.
  • Rapport sur la communication concernant la sécurité d’utilisation des produits chimiques
• AUTORITES COMPETENTES ET MISE EN ŒUVRE
• DISPOSITIONS FINALES

• Annexe I : Prescription relatives à la classification et à l’étiquetage des substances et mélanges dangereux
  • Principes généraux de classification et d’étiquetage
  • Dangers physiques
  • Dangers pour la santé
  • Dangers pour l’environnement
  • Classe de dangers supplémentaires
• Annexe II : Règles particulières concernant l’étiquetage et l’emballage de certaines substances et de certains mélanges
  • Information additionnelles sur les dangers
  • Règles particulières relatives aux éléments d’étiquetage additionnels concernant certains mélanges
  • Règles particulière relatives à l’emballage
  • Règles particulière relatives à l’étiquetage des produits phytopharmaceutiques
  • Liste des substances et de mélanges dangereux auxquels s’applique l’article 29, paragraphe 3 p 10
• Annexe III : Liste des mentions de dangers, des informations de dangers supplémentaires et des éléments d’étiquetage supplémentaires.
  • Mentions de dangers
  • Information additionnelles sur les dangers
  • Eléments d’étiquetage/informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges
• Annexe IV : Listes des conseils de prudences
  • Critères de sélection des conseils de prudence
  • Conseils de prudence
• Annexe V : Pictogrammes de dangers
  • Dangers physiques
  • Dangers pour la santé
  • Dangers pour l’environnement
  • Dangers supplémentaires
• Annexe VI : Classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses
  • Présentation de la liste des classifications et étiquetages harmonisés
  • Dossiers pour la classification et l’étiquetage harmonisés
  • Tableaux de classification et d’étiquetage harmonisés
  • Tables 3.1 et 3.2 sur www.europeconomic.eu (par abonnement aux substances dangereuses)
• Annexe VII : Tableau de conversion entre la classification établie selon la directives 67/548/CEE, d’une part, et la classification établie » selon le présent règlement, d’autres part.

REACH

LISTE DES SUBSTANCES DANGEREUSES

APPENDICE 1
Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)

APPENDICE 2
Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 3
Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)

APPENDICE 4
Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1B (tableau 3.1/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 5
Entrée 30 – Toxiques pour la reproduction catégorie 1A (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 6
Entrée 30 – Toxiques pour la reproduction: catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 7
Dispositions particulières concernant l’étiquetage des articles contenant de l’amiante

APPENDICE 8
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes aromatiques

APPENDICE 9
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes azoïques

APPENDICE 10
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des méthodes d’essai

APPENDICE 11
Entrées 28 à 30 – Dérogations pour certaines substances

PEINTURES – VERNIS – ENCRES – COLLES

PEINTURES, VERNIS, ENCRES D’IMPRIMERIE, COLLES, PRODUITS CONNEXES
Décision 2009/543

• Champ d’application, excusions, Règlementation
• Emballage
• Classification es substances dangereuses
  • Toxiques et très toxiques
  • Nocives
  • Corrosives
  • Irritantes
• Dispositions particulières d’étiquetage de certaines préparations

CRITÈRES D’ATTRIBUTION DU LABEL ÉCOLOGIQUE COMMUNAUTAIRE AUX PEINTURES ET VERNIS D’EXTÉRIEUR
Décision 2014/12

• Critères du label et exigences d’évaluation et de vérification
• Liste des restrictions et dérogations applicables aux substances dangereuses

GÉNÉRATEURS AÉROSOLS

Directive 1975/324
Modifiée par les directives 1994/1, 2008/47 et 2013/10 ; et les Règlements 2003/807 et 2009/219

• Définitions et étiquetage
• Dispositions particulières aux générateurs dont le récipient est en métal ou en plastique

BONNES PRATIQUES ET RÉGLÉS D’EXPORT / IMPORT

BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE
Directive 2004/10

EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX
Règlement 649/2012

LISTE DES PRODUITS CHIMIQUES SOUMIS A LA PROCÉDURE INTERNATIONALE CIP CONCERNANT LES PRÉPARATIONS DANGEREUSES