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Classeur | Chimie | Préparations dangereuses

459.00€ / an / HT

  • DISPOSITIONS FINALES
  • AUTORITÉS COMPÉTENTES ET MISE EN ŒUVRE
  • HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION ET DE L’ÉTIQUETAGE DES SUBSTANCES ET INVENTAIRES DES CLASSIFICATIONS ET DES ÉTIQUETAGES
  • EMBALLAGE
  • COMMUNICATION DES DANGERS AU MOYEN DE L’ÉTIQUETAGE
  • CLASSIFICATION DES DANGERS
  • GÉNÉRALITÉS
  • CLASSIFICATION, ÉTIQUETAGE ET EMBALLAGE DES SUBSTANCES ET DES MÉLANGES
  • RÉGLEMENTATION
  • REACH
  • LISTE DES SUBSTANCES DANGEREUSES
  • APPENDICE 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11
  • PEINTURES – VERNIS – ENCRES – COLLES
  • PEINTURES, VERNIS, ENCRES D’IMPRIMERIE, COLLES, PRODUITS CONNEXES
  • CRITÈRES D’ATTRIBUTION DU LABEL ÉCOLOGIQUE COMMUNAUTAIRE AUX PEINTURES ET VERNIS D’EXTÉRIEUR
  • GÉNÉRATEURS AÉROSOLS
  • BONNES PRATIQUES ET RÉGLÉS D’EXPORT / IMPORT
  • BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE
  • EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX
  • LISTE DES PRODUITS CHIMIQUES SOUMIS A LA PROCÉDURE INTERNATIONALE CIP

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Description du Produit

CLASSEUR DE VEILLE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉENNE POUR LE DOMAINE DE LA CHIMIE : PRÉPARATIONS DANGEREUSES

REGLEMENTATION DES PRÉPARATIONS DANGEREUSES

CLASSIFICATION, ETIQUETAGE ET EMBALLAGE DES SUBSTANCES ET DES MELANGES
Règlement 2008/1272
Modifiant les Directives 1967/548 et 1999/1999, et le Règlement 2006/1907

  •  GÉNÉRALITÉS
    • Champ d’application, Définitions
  • CLASSIFICATION DES DANGERS
    • Identification et examen des informations
    • Evaluation des informations sur les dangers et décision de classification
  • COMMUNICATION DES DANGERS AU MOYEN DE L’ETIQUETAGE
    • Contenu de l’étiquette
    • Apposition des étiquettes
  • EMBALLAGE
  • HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION ET DE L’ETIQUETAGE DES SUBSTANCES ET INVENTAIRES DES CLASSIFICATIONS ET DES ETIQUETAGES
    • Etablissement d’une classification et d’un étiquetage harmonisés des substances.
    • Rapport sur la communication concernant la sécurité d’utilisation des produits chimiques
  • AUTORITES COMPETENTES ET MISE EN ŒUVRE
  • DISPOSITIONS FINALES
  • Annexe I : Prescription relatives à la classification et à l’étiquetage des substances et mélanges dangereux
    • Principes généraux de classification et d’étiquetage
    • Dangers physiques
    • Dangers pour la santé
    • Dangers pour l’environnement
    • Classe de dangers supplémentaires
  • Annexe II : Règles particulières concernant l’étiquetage et l’emballage de certaines substances et de certains mélanges
    • Information additionnelles sur les dangers
    • Règles particulières relatives aux éléments d’étiquetage additionnels concernant certains mélanges
    • Règles particulière relatives à l’emballage
    • Règles particulière relatives à l’étiquetage des produits phytopharmaceutiques
    • Liste des substances et de mélanges dangereux auxquels s’applique l’article 29, paragraphe 3 p 10
  • Annexe III : Liste des mentions de dangers, des informations de dangers supplémentaires et des éléments d’étiquetage supplémentaires.
    • Mentions de dangers
    • Information additionnelles sur les dangers
    • Eléments d’étiquetage/informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges
  • Annexe IV : Listes des conseils de prudences
    • Critères de sélection des conseils de prudence
    • Conseils de prudence
  • Annexe V : Pictogrammes de dangers
    • Dangers physiques
    • Dangers pour la santé
    • Dangers pour l’environnement
    • Dangers supplémentaires
  • Annexe VI : Classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses
    • Présentation de la liste des classifications et étiquetages harmonisés
    • Dossiers pour la classification et l’étiquetage harmonisés
    • Tableaux de classification et d’étiquetage harmonisés
    • Tables 3.1 et 3.2 sur www.europeconomic.eu (par abonnement aux substances dangereuses)
  • Annexe VII : Tableau de conversion entre la classification établie selon la directives 67/548/CEE, d’une part, et la classification établie » selon le présent règlement, d’autres part.

REACH

LISTE DES SUBSTANCES DANGEREUSES

APPENDICE 1
Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)

APPENDICE 2
Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 3
Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)

APPENDICE 4
Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1B (tableau 3.1/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 5
Entrée 30 – Toxiques pour la reproduction catégorie 1A (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 6
Entrée 30 – Toxiques pour la reproduction: catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)

APPENDICE 7
Dispositions particulières concernant l’étiquetage des articles contenant de l’amiante

APPENDICE 8
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes aromatiques

APPENDICE 9
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes azoïques

APPENDICE 10
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des méthodes d’essai

APPENDICE 11
Entrées 28 à 30 – Dérogations pour certaines substances

PEINTURES – VERNIS – ENCRES – COLLES

PEINTURES, VERNIS, ENCRES D’IMPRIMERIE, COLLES, PRODUITS CONNEXES
Décision 2009/543

  • Champ d’application, excusions, Règlementation
  • Emballage
  • Classification es substances dangereuses
    • Toxiques et très toxiques
    • Nocives
    • Corrosives
    • Irritantes
  • Dispositions particulières d’étiquetage de certaines préparations

CRITÈRES D’ATTRIBUTION DU LABEL ÉCOLOGIQUE COMMUNAUTAIRE AUX PEINTURES ET VERNIS D’EXTÉRIEUR
Décision 2014/12

  • Critères du label et exigences d’évaluation et de vérification
  • Liste des restrictions et dérogations applicables aux substances dangereuses

GÉNÉRATEURS AÉROSOLS

Directive 1975/324
Modifiée par les directives 1994/1, 2008/47 et 2013/10 ; et les Règlements 2003/807 et 2009/219

  • Définitions et étiquetage
  • Dispositions particulières aux générateurs dont le récipient est en métal ou en plastique

BONNES PRATIQUES ET RÉGLÉS D’EXPORT / IMPORT

BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE
Directive 2004/10

EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX
Règlement 649/2012

LISTE DES PRODUITS CHIMIQUES SOUMIS A LA PROCÉDURE INTERNATIONALE CIP CONCERNANT LES PRÉPARATIONS DANGEREUSES