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Classeur | Agroalimentaire | Conditionnement des denrées alimentaires

459.00€ / an / HT

  • ETIQUETAGE
  • INFORMATION DES CONSOMMATEURS ET ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES
  • MENTIONS OU MARQUES PERMETTANT D’IDENTIFIER UN LOT
  • ETIQUETAGE DES ALIMENTS ET INGREDIENTS ALIMENTAIRES AVEC ADJONCTION DE PHYTOSTEROLS, ESTERS DE PHYTOSTEROL, PHYTOSTANOLS ET/OU ESTERS DE PHYTOSTANOL
  • PREEMBALLAGE
  • ETIQUETAGE, PRESENTATION ET PUBLIVITE DES DENREES ALIMENTAIRES
  • PRECONDITIONNEMENT DES PRODUITS EN PREEMBALLAGE
  • QUANTITES ET CAPACITES ADMISES POUR CERTAINS PRODUITS EN PREEMBALLAGES
  • MATERIAUX EN CONTACT
  • MATERIAUX ET OBJETS EN MATIERE PLASTIQUE RECYCLEE DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES
  • MATERIAUX ET OBJETS DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES
  • MATERIAUX ET OBJETS EN MATIERE PLASTIQUE DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES
  • MATERIAUX ET OBJETS ACTIFS ET INTELLIGENTS DESTINES A ENTRER EN CONATCT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES
  • OBJETS EN CERAMIQUE DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES
  • MATERIAUX ET OBJETS EN PELLICULE DE CELLULOSE REGENEREE DESTINS A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES
  • TETINES ET SUCETTES EN ELASTOMERES OU EN CAOUTCHOUC
  • UTILISATION DES DERIVES EPOXYDIQUES

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Description du Produit

CLASSEUR DE VEILLE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉENNE POUR LE DOMAINE DE L’AGROALIMENTAIRE : CONDITIONNEMENT DES DENRÉES ALIMENTAIRES

ETIQUETAGE

INFORMATION DES CONSOMMATEURS ET ÉTIQUETAGE DES DENRÉES ALIMENTAIRES

Règlement (UE) 1169/2011 du 25 octobre 2011

  • Principes généraux de l’information sur les denrées alimentaires
  • Exigences générales relatives à l’information sur les denrées alimentaires et responsabilités des exploitants du secteur alimentaire
  • Informations obligatoires sur les denrées alimentaires – Dispositions détaillées sur les mentions obligatoires, Déclaration nutritionnelle
  • Informations facultatives sur les denrées alimentaires
  • Mesures nationales
  • Définitions spécifiques
  • Substances ou produits provoquant des allergies ou intolérances
  • Denrées alimentaires dont l’étiquetage doit comporter une ou plusieurs mentions obligatoires complémentaires
  • Denrées alimentaires auxquelles ne s’applique pas l’obligation de déclaration nutritionnelle
  • Dénomination de la denrée alimentaire et mentions particulières dont elle est assortie
    • Mentions obligatoires dont la dénomination de la denrée alimentaire est assortie
    • Exigences particulières relatives à la désignation des « viandes hachées »
  • Énumération et désignation des ingrédients :
    • Dispositions particulières relatives à l’énumération des ingrédients dans l’ordre décroissant de leur importance pondérale
    • Ingrédients pouvant être désignés par le nom d’une catégorie plutôt que par un nom spécifique
    • Ingrédients désignés par le nom de leur catégorie suivi de leur nom spécifique ou de leur numéro E
    • Désignation des arômes dans la liste des ingrédients
    • Désignation des ingrédients composés
  • Indication quantitative des ingrédients
  • Indication de la quantité nette
  • Date de durabilité minimale, date limite de consommation et date de congélation
  • Types de viande pour lesquels l’indication du pays d’origine ou du lieu de provenance est obligatoire
  • Titre alcoométrique
  • Apports de référence :
    • Apports quotidiens de référence en vitamines et en sels minéraux (adultes)
    • Apports de référence en énergie et en certains nutriments à l’exclusion des vitamines et des sels minéraux (adultes)
  • Coefficients de conversion – coefficients de conversion pour le calcul de l’énergie
  • Expression et présentation de la déclaration nutritionnelle

MENTIONS OU MARQUES PERMETTANT D’IDENTIFIER UN LOT

ETIQUETAGE DES ALIMENTS ET INGREDIENTS ALIMENTAIRES AVEC ADJONCTION DE PHYTOSTEROLS, ESTERS DE PHYTOSTEROL, PHYTOSTANOLS ET/OU ESTERS DE PHYTOSTANOL

PREEMBALLAGE

ETIQUETAGE, PRESENTATION ET PUBLIVITE DES DENREES ALIMENTAIRES

Directive 2003/89 CE 10 novembre 2003

  • Obligations, mentions obligatoires
  • Dénomination de vente
  • Liste des ingrédients
  • Quantité nette des denrées préemballées
  • Date de durabilité minimale
  • Mode d’emploi
  • Catégorie d’ingrédients pour lesquels l’indication de la catégorie peut remplacer celle du nom spécifique
  • Catégories d’ingrédients qui sont obligatoirement désignés sous le nom de leur catégorie suivi de leurs noms spécifiques ou du n° CEE
  • Désignation des arômes dans la liste d’ingrédients
  • Ingrédients

PRECONDITIONNEMENT DES PRODUITS EN PREEMBALLAGE

  • Objectifs et prescriptions de base
  • Inscriptions et marquage
  • Responsabilité de l’emplisseur ou de l’importateur
  • Contrôles par les services compétents
  • Gamme des valeurs des quantités nominales du contenu des préemballages

QUANTITES ET CAPACITES ADMISES POUR CERTAINS PRODUITS EN PREEMBALLAGES

  • Champ d’application
  • Gammes des valeurs des quantités nominales du contenu des préemballages
  • Gammes des valeurs des capacités admissibles des contenants

MATERIAUX EN CONTACT

MATERIAUX ET OBJETS EN MATIERE PLASTIQUE RECYCLEE DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES

Règlement 282/2008 CE

  • Exigences générales
  • Conditions d’autorisation des procédés de recyclage
  • Demande d’autorisation et avis de l’Autorité
  • Obligations découlant de l’autorisation
  • Modification, suspension et révocation d’une autorisation
  • Registre communautaire
  • Contrôle officiel
  • Etiquetage des matériaux et objets en pastique
  • Déclaration de conformité et tenue d’une documentation
  • Mesures transitoires pour l’autorisation et pour le commerce
  • Informations additionnelles
  • Règles de bonnes pratiques de fabrication

MATERIAUX ET OBJETS DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES

Règlement CE 1935/2004 27 octobre 2004

  • Exigences générales
  • Exigences particulières des objets actifs et intelligents
  • Mesures spécifiques à des groupes de matériaux – Liste des groupes de matériaux
  • Mesures nationales spécifiques
  • Autorisation d’une nouvelle substance
  • Etiquetage
  • Déclaration de conformité
  • Restrictions et spécifications relatives aux plastifiants utilisés dans les joints de couvercles

MATERIAUX ET OBJETS EN MATIERE PLASTIQUE DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES

Règlement spécifique 10/2011 14 janvier 2011

  • Dispositions générales
  • Exigences en matières de composition – Substances autorisées ; Exigences, restrictions et spécifications
  • Dispositions spécifiques à certains matériaux
  • Déclaration de conformité et Documentation
  • Conformité
  • Substances
  • Restrictions
  • Simulants
  • Déclaration de conformité
  • Essais de conformité – Sur matériaux déjà en contact ou non avec les denrées ; Essai globale ; Facteurs de correction pour comparer les résultats.

MATERIAUX ET OBJETS ACTIFS ET INTELLIGENTS DESTINES A ENTRER EN CONATCT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES

Règlement 450/2009 29 mai 2009

  • Exigences générales et particulières
  • Etiquetage
  • Déclaration de conformité et documentation

OBJETS EN CERAMIQUE DESTINES A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES

Directive spécifique

  • Obligations
  • Méthode d’analyse

MATERIAUX ET OBJETS EN PELLICULE DE CELLULOSE REGENEREE DESTINS A ENTRER EN CONTACT AVEC LES DENREES ALIMENTAIRES

Directives spécifiques CE 93/10, 2004/14, modifiée par le Règlement 737/2007 CE

  • Obligations
  • Description de la pellicule de cellulose régénérée
  • Liste des substances autorisées dans leur fabrication (pellicule vernie et non vernie)

TETINES ET SUCETTES EN ELASTOMERES OU EN CAOUTCHOUC

Directive spécifique

  • Champ d’application
  • Règles de base pour la détermination de la libération de N-Nitrosamines et des substances N-Niytrosables
  • Critères de la méthode de détermination du niveau des N-Nitrosamines et des substances N-Niytrosables libérées par les tétines ou sucettes.

UTILISATION DES DERIVES EPOXYDIQUES

Règlement CE 1895/2005 18 novembre 2005

  • Règles – BADGE, BFDGE, NOGE
  • Déclaration écrite
  • Limite de migration spécifique de BADGE et certaines de ses dérivés