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Classeur | Agroalimentaire | Alimentation humaine

459.00€ / an / HT

  • ADDITIFS ALIMENTAIRES
  • PROGRAMME DE RÉÉVALUATION DES ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS
  • PROCÉDURE D’AUTORISATION UNIFORME POUR LES ADDITIFS, ENZYMES ET ARÔMES ALIMENTAIRES
  • ALLÉGATIONS NUTRITIONNELLES ET DE SANTÉ PORTANT SUR DES DENRÉES ALIMENTAIRES
  • ADJONCTION DE VITAMINES, DE MINÉRAUX ET DE CERTAINES SUBSTANCES AUX DENRÉES ALIMENTAIRES          
  • ARÔMES ET INGRÉDIENTS ALIMENTAIRES POSSÉDANT DES PROPRIÉTÉS AROMATISANTES
  • EDULCORANTS ET ALIMENTS PARTICULIERS
  • MATIERES COLORANTES EMPLOYEES DANS L’ALIMENTATION HUMAINE
  • COMPLEMENTS ALIMENTAIRES
  • ALIMENTS POUR BEBE ET ALIMENTS NOUVEAUX
  • DENREES ALIMENTAIRES GENETIQUEMENT MODIFIEES
  • NOUVEAUX ALIMENTS/OGM – DEMANDE D’AUTORISATION
  • PROGRAMME DE CONTROLE – TENEURS MAXIMALES, RESIDUS PESTICIDES, EXPOSITION CONSOMMATEUR
  • MATERIEL A RISQUE
  • DENREES ALIMENTAIRES ET INGREDIENTS TRAITES PAR IONISATION
  • MODES DE PRELEVEMENT DES ECHANTILLONS – METHODES D’ANALYSES – CONTROLE DES CONTAMINANTS DANS LES DENREES
  • TENEURS MAXIMALES DES CONTAMINANTS DANS LES DENREES
  • EAUX MINERALES
  • ALIMENTS SURGELES
  • CACAO ET CHOCOLATS – MIEL – SUCRES
  • JUS DE FRUITS – CERTAINS PRODUITS SIMILAIRES
  • CONFITURES – GELEES – MARMELADES – CREME DE MARRONS
  • BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE

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Description du Produit

CLASSEUR DE VEILLE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉENNE POUR LE DOMAINE DE L’AGROALIMENTAIRE : ALIMENTATION HUMAINE

ADDITIFS

ADDITIFS ALIMENTAIRES

Règlement 1333/2008

  • Liste communautaire des additifs autorisés
  • Utilisation dans les denrées alimentaires
  • Etiquetage
  • Dispositions procédurales et mise en application
  • Catégories fonctionnelles d’additifs dans les denrées alimentaires et les additifs et enzymes alimentaires
  • Liste communautaire des additifs alimentaires autorisés dans les denrées alimentaires et conditions d’utilisation :
  • La présente liste de l’Union comprend:
    • le nom de l’additif alimentaire et son numéro E;
    • les denrées alimentaires auxquelles il peut être ajouté;
    • les conditions dans lesquelles il peut être utilisé;
    • les restrictions applicables à sa vente directe au consommateur final.
  • Denrées alimentaires dans lesquelles la présence d’un additif ou colorant ne peut pas être permise
  • LISTE EXHAUSTIVE DES ADDITIFS : colorants, édulcorants, autres
  • CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES
  • ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS DANS LES DIFFÉRENTES CATÉGORIES DE DENRÉES ALIMENTAIRES ET CONDITIONS D’UTILISATION
    • Additifs alimentaires dans les nutriments
    • Additifs alimentaires dans les nutriments destinés à être utilisés dans les aliments pour nourrissons et enfants en bas âge
  • Denrées alimentaires traditionnelles pour lesquelles certains Etats membres peuvent maintenir l’interdiction d’utilisation de certaines catégories d’additifs alimentaires.
  • Liste des colorants alimentaires où l’étiquetage des denrées alimentaires doit comporter une mention supplémentaire.

PROGRAMME DE RÉÉVALUATION DES ADDITIFS ALIMENTAIRES AUTORISÉS POUR L’ALIMENTATION HUMAINE     

Règlement 257/2010

  • Priorités pour la réévaluation des additifs autorisés
  • Procédure
  • Appel et communication des données
  • Priorités spécifiques pour certains additifs

PROCÉDURE D’AUTORISATION UNIFORME POUR LES ADDITIFS, ENZYMES ET ARÔMES ALIMENTAIRES

Règlement 1331/2008

  • Procédure uniforme
  • Application et prolongation de délais

LES ENZYMES ALIMENTAIRES    

Règlement 1332/2008

  • Liste communautaire des enzymes autorisées
  • Etiquetage
  • Procédure et mise en application

ARÔMES DE FUMÉE        

Règlement 2065/2003

  • Conditions de production
  • Demande d’autorisation
  • Informations nécessaires à l’évolution scientifique des produits primaires

LISTE DES PRODUITS PRIMAIRES D’ARÔMES DE FUMÉE

Règlement 1321/2013

  • Pour l’utilisation en l’état, dans les aliments ou la production de produits dérivés

ALLEGATIONS NUTRITIONNELLES ET DE SANTÉ PORTANT SUR DES DENRÉES ALIMENTAIRES CONCERNANT L’ALIMENTATION HUMAINE

Règlement 1924/2006

  • Principes généraux
  • Allégations nutritionnelles (ex : « sans matière grasse », « source de protéines »)

AUTORISATION ET REFUS D’AUTORISATION DE CERTAINES ALLÉGATIONS DE SANTÉ FAISANT RÉFÉRENCE À LA RÉDUCTION D’UN RISQUE DE MALADIE AINSIO QU’AU DÉVELOPPEMENT ET À LA SANTÉ DES ENFANTS

  • Liste des allégations autorisées et celles refusées
  • Autres allégations autorisées (Règlement 432/2012 16 mai 2012)

ADJONCTION DE VITAMINES, DE MINÉRAUX ET DE CERTAINES SUBSTANCES AUX DENRÉES ALIMENTAIRES          

Règlement 1925/2006

  • Principes généraux
  • Vitamines et minérales (et formules) autorisées
  • Substances interdites ou sous contrôle (Règlement 307/2012)
    • Critères de validité et contenu des demandes
    • Substances
    • Avis de l’autorité
  • Modalités d’exécution de l’évaluation (Règlement 489/2012)
    • Informations pertinentes
    • Format des informations fournies par les Etats membres

ARÔMES ET INGRÉDIENTS ALIMENTAIRES POSSÉDANT DES PROPRIÉTÉS AROMATISANTES

Règlement 1334/2008

  • Conditions d’utilisation
  • Liste communautaire des produits autorisés
  • Etiquetage
  • Procédure et mise en application
  • Mesures transitoires pour les arômes listés au Règ 1334/2008 (Règlement 873/2012)
  • Liste de procédés traditionnels de préparation des denrées alimentaires
  • Présence de certaines substances
  • Produits utilisés dans la production d’arômes soumis à restriction
  • Conditions de production des arômes obtenus par traitement thermique et teneurs maximales en certaines substances

SPÉCIFICATIONS DES ADDITIFS ALIMENTAIRES ENUMERES AUX ANNEXES II ET III DE LA DIRECTIVE 1333/2008 

Règlement 231/2012

EDULCORANTS ET ALIMENTS PARTICULIERS

EDULCORANTS

Règlement 1994/35 du 30 juin 1994

  • Obligations
  • Emballage, étiquetage-mentions obligatoires, Contrôles
  • Liste édulcorants

ALIMENTATION PARTICULIERE

Directive 2009/39 (Abrogée au 20/07/2016 par le Règlement 609/2013)

  • Aliments pour les personnes dont le métabolisme est perturbé ou qui ont dans des conditions physiologiques particulières ; ou pour les nourrissons et enfants en bas âge.
  • Principes généraux, étiquetage, procédure ..

COMPOSITION ET ETIQUETAGE DES DENREES CONVENANT AUX PERSONNES SOUFFRANT D’INTOLERANCE AU GLUTEN

Règlement 41/2009 (Abrogé au 20/07/2016 par le Règlement 609/2013)

FOURNITURE D’INFORMATION AUX CONSOMMATEUR CONCERNANT L’ABSENCE/PRESENCE REDUITE DE GLUTEN DANS LES DENREES

Règlement 828/2009

MATIERES COLORANTES EMPLOYEESDANS L’ALIMENTATION HUMAINE

  • Règlementations et contrôles
  • Les colorants autorisés
  • Denrées pour lesquelles les colorants sont interdits sauf si spécifiquement prévu
  • Denrées où certains colorants uniquement sont autorisés
  • Colorants autorisés uniquement dans certaines denrées

COMPLEMENTS ALIMENTAIRES

Directive 2002/46

  • Définitions
  • Etiquetage
  • Vitamines, minéraux et substances autorisés

ALIMENTS POUR BEBE ET ALIMENTS NOUVEAUX

DENREES POUR NOURRISSONS ET ENFANTS, A FINS MEDICALES, LES SUBSTITUTS DE RATION JOURNALIERE TOTALE POUR CONTROLE DE POIDS

Règlement 609/2013

  • Exigences de composition et d’information
  • Liste de l’Union
  • Procédure

LAITS DE CONSERVE

  • Traitements autorisés
  • Conditionnement
  • Dénomination des produits

NOUVEAUX INGREDIENTS

  • Qualité des aliments
  • Mise sur le marché, Etiquetage
  • Décision 720/2006 : spécifications de l’huile végétale à teneur élevé en diacylglycerols

MISE SUR LE MARCHE D’UN EXTRAIT FOLIAIRE DE LUZERNE COMME NOUVEL ALIMENT

Décision 2009/826

MISE SUR LE MARCHE DE GRAINES DE CHIA COMME NOUVEL ALIMENT

Décision 2009/827

MISE SUR LE MARCHE DE PHOSPHATIDYLSERINE DE PHOSPHOLIPIDES DE SOJA COMME NOUVEL ALIMENT

Règlement 258/1997 (Décision 513/2011)

AUTORISATION D’EXTENSION DE L’UTILISATION DES GRAINES DE CHIA COMME NOUVEL ALIMENT

Règlement 258/1997 (Décision 50/2013)

MISE SUR LE MARCHE DE LA ZEAXANTHINE DE SYNTHESE COMME NOUVEL ALIMENT

Règlement 258/97 – Décision 49/2013

DENREES ALIMENTAIRES GENETIQUEMENT MODIFIEES

Règlement 1829/2003

  • Autorisation et surveillance
  • Etiquetage
  • Aliments génétiquement modifiés pour animaux
  • Dispositions communes
  • Evaluation

NOUVEAUX ALIMENTS/OGM – DEMANDE D’AUTORISATION

Règlement 641/2004

  • Principes généraux

Règlement 503/2013

  • Prescriptions générales et particulières

PROGRAMME DE CONTROLE – TENEURS MAXIMALES, RESIDUS PESTICIDES, EXPOSITION CONSOMMATEUR

Règlement 915/2010

  • Combinaisons de pesticides / produits à contrôler
  • Nombre d’échantillons visés

MATERIEL A RISQUE

DENREES ALIMENTAIRES ET INGREDIENTS TRAITES PAR IONISATION

  • Conditions, Etiquetage, Agrément
  • Conditions d’autorisation de l’irradiation des denrées
  • Sources de rayonnements ionisants
  • Dosimétrie et procédure

MATERIELS A RISQUE AU REGARD DES EST

Décision 2000/418

  • Obligations
  • Matériels spécifiés

SOLVANTS D’EXTRACTION

Directive 2009/32

  • Obligations, Prérogatives
  • Conditionnement, Application
  • Solvants autorisés

MODES DE PRELEVEMENT DES ECHANTILLONS – METHODES D’ANALYSES – CONTROLE DES CONTAMINANTS DANS LES DENREES

Directive 1998/53

  • Dispositions générales, explicatives et spécifiques

TENEURS MAXIMALES DES CONTAMINANTS DANS LES DENREES

Règlement 1881/2006

  • Interdictions d’utilisation, de mélange et décontamination
  • Dispositions spéciales : arachide, autres graines oléagineuses, fruits à coque, fruits séchés, riz, maïs
  • Dispositions spéciales : arachide, autres graines oléagineuses et ses produits dérivés, céréales
  • Dispositions spéciales : laitues
  • Dérogations

CASEINES

CASEINES ET CASEINATES

Directive 19983/417

  • Etiquetage
  • Normes applicables

EXTRAITS DE CAFE EXTRAITS DE CHICOREE

Directive 1999/4

  • Définitions, Obligations, Conditionnement

EAUX MINERALES NATURELLES

Directive 2009/54

  • Obligations, Conditionnement, Etiquetage et mentions obligatoires, Conformités, Différentes mesures
  • Conditions d’exploitation et commercialisation
  • Mentions et critères prévus

UTILISATION DE L’ALUMINE ACTIVEE POUR L’ELIMINATION DES FLUORURES DANS LES EAUX MINERALES ET EAUX DE SOURCE

Règlement 115/2010

  • Principes, Etiquetage
  • Conditions techniques

CONSTITUANTS DES EAUX MINERALES – CONDITIONS D’UTILISATION DE L’AIR ENRICHI EN OZONE POUR LE TRAITEMENT DES EAUX MINERALES ET DE SOURCE

Directive 2003/40

  • Obligations, Etiquetage
  • Eaux traitées
  • Constituants naturellement présents et limites maximales dont le dépassement peut présenter des risques
  • Caractéristiques de performance pour l’analyse des constituants
  • Limites maximales de résidus de traitement des eaux

ALIMENTS SURGELES

Directive 1989/108

  • Obligations, conditionnement, délais

CACAO ET CHOCOLATS

Directive 2000/36

  • Commercialisation, conditionnement
  • Dénominations de vente, caractéristiques des produits
  • Matière grasse végétale

MIEL

Directive 2001/110

  • Dénomination
  • Caractéristiques de composition

SUCRES

Directive 2001/111

  • Dénominations, étiquetage

JUS DE FRUITS – CERTAINS PRODUITS SIMILAIRES

Directive 2001/112

  • Dénominations et caractéristiques
  • Ingrédients, traitements et substances autorisées
  • Matières premières
  • Dénominations pour certains produits, les nectars

CONFITURES – GELEES – MARMELADES – CREME DE MARRONS

Directive 2001/113

  • Dénomination, Etiquetage

BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE

Directive 2004/10