Classeur | Chimie | Préparations dangereuses
559.00€ / an / HT
- DISPOSITIONS FINALES
- AUTORITÉS COMPÉTENTES ET MISE EN ŒUVRE
- HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION ET DE L’ÉTIQUETAGE DES SUBSTANCES ET INVENTAIRES DES CLASSIFICATIONS ET DES ÉTIQUETAGES
- EMBALLAGE
- COMMUNICATION DES DANGERS AU MOYEN DE L’ÉTIQUETAGE
- CLASSIFICATION DES DANGERS
- GÉNÉRALITÉS
- CLASSIFICATION, ÉTIQUETAGE ET EMBALLAGE DES SUBSTANCES ET DES MÉLANGES
- RÉGLEMENTATION
- REACH
- LISTE DES SUBSTANCES DANGEREUSES
- APPENDICE 1 – 2 – 3 – 4 – 5 – 6 – 7 – 8 – 9 – 10 – 11
- PEINTURES – VERNIS – ENCRES – COLLES
- PEINTURES, VERNIS, ENCRES D’IMPRIMERIE, COLLES, PRODUITS CONNEXES
- CRITÈRES D’ATTRIBUTION DU LABEL ÉCOLOGIQUE COMMUNAUTAIRE AUX PEINTURES ET VERNIS D’EXTÉRIEUR
- GÉNÉRATEURS AÉROSOLS
- BONNES PRATIQUES ET RÉGLÉS D’EXPORT / IMPORT
- BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE
- EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX
- LISTE DES PRODUITS CHIMIQUES SOUMIS A LA PROCÉDURE INTERNATIONALE CIP
Description du Produit
CLASSEUR DE VEILLE RÉGLEMENTAIRE EUROPÉENNE POUR LE DOMAINE DE LA CHIMIE : PRÉPARATIONS DANGEREUSES
REGLEMENTATION DES PRÉPARATIONS DANGEREUSES
CLASSIFICATION, ETIQUETAGE ET EMBALLAGE DES SUBSTANCES ET DES MELANGES
Règlement 2008/1272
Modifiant les Directives 1967/548 et 1999/1999, et le Règlement 2006/1907
- GÉNÉRALITÉS
- Champ d’application, Définitions
- CLASSIFICATION DES DANGERS
- Identification et examen des informations
- Evaluation des informations sur les dangers et décision de classification
- COMMUNICATION DES DANGERS AU MOYEN DE L’ETIQUETAGE
- Contenu de l’étiquette
- Apposition des étiquettes
- EMBALLAGE
- HARMONISATION DE LA CLASSIFICATION ET DE L’ETIQUETAGE DES SUBSTANCES ET INVENTAIRES DES CLASSIFICATIONS ET DES ETIQUETAGES
- Etablissement d’une classification et d’un étiquetage harmonisés des substances.
- Rapport sur la communication concernant la sécurité d’utilisation des produits chimiques
- AUTORITES COMPETENTES ET MISE EN ŒUVRE
- DISPOSITIONS FINALES
- Annexe I : Prescription relatives à la classification et à l’étiquetage des substances et mélanges dangereux
- Principes généraux de classification et d’étiquetage
- Dangers physiques
- Dangers pour la santé
- Dangers pour l’environnement
- Classe de dangers supplémentaires
- Annexe II : Règles particulières concernant l’étiquetage et l’emballage de certaines substances et de certains mélanges
- Information additionnelles sur les dangers
- Règles particulières relatives aux éléments d’étiquetage additionnels concernant certains mélanges
- Règles particulière relatives à l’emballage
- Règles particulière relatives à l’étiquetage des produits phytopharmaceutiques
- Liste des substances et de mélanges dangereux auxquels s’applique l’article 29, paragraphe 3 p 10
- Annexe III : Liste des mentions de dangers, des informations de dangers supplémentaires et des éléments d’étiquetage supplémentaires.
- Mentions de dangers
- Information additionnelles sur les dangers
- Eléments d’étiquetage/informations supplémentaires sur certaines substances et certains mélanges
- Annexe IV : Listes des conseils de prudences
- Critères de sélection des conseils de prudence
- Conseils de prudence
- Annexe V : Pictogrammes de dangers
- Dangers physiques
- Dangers pour la santé
- Dangers pour l’environnement
- Dangers supplémentaires
- Annexe VI : Classification et étiquetage harmonisés pour certaines substances dangereuses
- Présentation de la liste des classifications et étiquetages harmonisés
- Dossiers pour la classification et l’étiquetage harmonisés
- Tableaux de classification et d’étiquetage harmonisés
- Tables 3.1 et 3.2 sur www.europeconomic.eu (par abonnement aux substances dangereuses)
- Annexe VII : Tableau de conversion entre la classification établie selon la directives 67/548/CEE, d’une part, et la classification établie » selon le présent règlement, d’autres part.
REACH
LISTE DES SUBSTANCES DANGEREUSES
APPENDICE 1
Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)
APPENDICE 2
Entrée 28 – Cancérogènes catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)
APPENDICE 3
Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1A (tableau 3.1/catégorie 1 (tableau 3.2)
APPENDICE 4
Entrée 29 – Mutagènes catégorie 1B (tableau 3.1/catégorie 2 (tableau 3.2)
APPENDICE 5
Entrée 30 – Toxiques pour la reproduction catégorie 1A (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)
APPENDICE 6
Entrée 30 – Toxiques pour la reproduction: catégorie 1B (tableau 3.1)/catégorie 2 (tableau 3.2)
APPENDICE 7
Dispositions particulières concernant l’étiquetage des articles contenant de l’amiante
APPENDICE 8
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes aromatiques
APPENDICE 9
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des arômes azoïques
APPENDICE 10
Entrée 43 – Colorants azoïques – Liste des méthodes d’essai
APPENDICE 11
Entrées 28 à 30 – Dérogations pour certaines substances
PEINTURES – VERNIS – ENCRES – COLLES
PEINTURES, VERNIS, ENCRES D’IMPRIMERIE, COLLES, PRODUITS CONNEXES
Décision 2009/543
- Champ d’application, excusions, Règlementation
- Emballage
- Classification es substances dangereuses
- Toxiques et très toxiques
- Nocives
- Corrosives
- Irritantes
- Dispositions particulières d’étiquetage de certaines préparations
CRITÈRES D’ATTRIBUTION DU LABEL ÉCOLOGIQUE COMMUNAUTAIRE AUX PEINTURES ET VERNIS D’EXTÉRIEUR
Décision 2014/12
- Critères du label et exigences d’évaluation et de vérification
- Liste des restrictions et dérogations applicables aux substances dangereuses
GÉNÉRATEURS AÉROSOLS
Directive 1975/324
Modifiée par les directives 1994/1, 2008/47 et 2013/10 ; et les Règlements 2003/807 et 2009/219
- Définitions et étiquetage
- Dispositions particulières aux générateurs dont le récipient est en métal ou en plastique
BONNES PRATIQUES ET RÉGLÉS D’EXPORT / IMPORT
BONNES PRATIQUES DE LABORATOIRE
Directive 2004/10
EXPORTATIONS ET IMPORTATIONS DE PRODUITS CHIMIQUES DANGEREUX
Règlement 649/2012
LISTE DES PRODUITS CHIMIQUES SOUMIS A LA PROCÉDURE INTERNATIONALE CIP CONCERNANT LES PRÉPARATIONS DANGEREUSES