Veille réglementaire

Cosmétique

Des modules spécialisés pour suivre les évolutions européennes, recevoir les alertes pertinentes et accéder aux dossiers de veille de votre secteur.

Cosmétique

Module Cosmétique

Veille exhaustive sur le règlement cosmétiques (CE) n°1223/2009 — substances autorisées et interdites, étiquetage, CPNP et évaluations de la sécurité.

Textes et sujets suivis

Règlement (CE) 1223/2009 et amendements
Annexes II à VI — listes substances (mises à jour)
Notifications CPNP et dossiers d'information
Évaluation de la sécurité (PIF/SCCS)
Étiquetage, allégations et INCI
Nanomatériaux en cosmétique
Interdictions CMR et perturbateurs endocriniens

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Cosmétique

Phytopharmaceutique

Suivi de la réglementation européenne sur les produits phytopharmaceutiques — homologations, substances actives, LMR et conditions d'emploi.

Textes et sujets suivis

Règlement (CE) n°1107/2009 — AMM phyto
Approbations et renouvellements substances actives
Limites maximales de résidus (LMR)
Zones d'autorisation et reconnaissance mutuelle
Substances candidates à substitution
Dérogations 120 jours et usages mineurs
Plan d'action national (PAN) Écophyto

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